Informations légales

Responsable du site

Association Culte chrétien traditionnel
 – Siège social : Rue St-Michel – 27 230 LE PLANQUAY

Directeur de la publication du site : Bernard Lorber
 – Solutions et développement informatique : Aberpict

Hébergement

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

Conditions d’utilisation – Préambule

Les présentes s’appliquent à toutes les personnes utilisant le site https://www.culte-chrétien-traditionnel.fr

Est défini comme utilisateur toute personne accédant au site précité.
En consultant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et conditions d’utilisation, les avoir comprises et acceptées.
L’association Culte chrétien traditionnel se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les conditions d’utilisation sans avoir à en avertir les utilisateurs et sans accord préalable.
Les utilisateurs peuvent consulter, à tout instant, les conditions d’utilisation à jour en se rendant sur la page Mentions Légales.

Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le site de l’association Culte chrétien traditionnel ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des intéressés (opt-in).
Si les utilisateurs en ont émis le souhait, ils peuvent être amenés à recevoir des communications de l’association Culte chrétien traditionnel, il leur suffit pour cela d’en faire la demande en s’inscrivant à la Lettre d’informations. Ces communications pourront s’interrompre à tout moment à la demande des utilisateurs en respectant les conditions à cet effet.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Attribution de compétence et loi applicable

Les présentes sont soumises au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme et/ou d’une disposition ci-dessus énoncés. Tout litige naissant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.